Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins (CRPMEM) de La Réunion

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CRPMEM

Mentions légales

Mentions légales du site du CRPMEM de La Réunion, conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Sommaire

  1. Éditeur du site
  2. Directeur de la publication
  3. Hébergeur
  4. Propriété intellectuelle
  5. Limitation de responsabilité
  6. Liens hypertextes
  7. Données personnelles
  8. Cookies
  9. Crédits
  10. Droit applicable

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :


Raison sociale

Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins de La Réunion (CRPMEM)

Forme juridique

[À COMPLÉTER — ex : Établissement public / Association loi 1901]

Siège social

47 rue Evariste de Parny, 97420 Le Port, La Réunion

SIRET

[À COMPLÉTER — ex : 123 456 789 00012]

Téléphone

(+262) 262 42 23 75

Email

contact@crpmem.re

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Gérard ZITTE, en qualité de Président du CRPMEM de La Réunion.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :


Raison sociale

OVH SAS

Siège social

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone

1007 (depuis la France)

Site internet

www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, illustrations, vidéos, logos, marques, éléments graphiques et sonores) est la propriété exclusive du CRPMEM de La Réunion ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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5. Limitation de responsabilité

Le CRPMEM de La Réunion s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, le CRPMEM de La Réunion décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur ce site.

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6. Liens hypertextes

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7. Données personnelles

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Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : contact@crpmem.re
  • Par courrier : 47 rue Evariste de Parny, 97420 Le Port, La Réunion
  • Via le formulaire de contact

Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL : www.cnil.fr.

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Strictement nécessaire

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9. Crédits


Conception et développement

HCG REUNION — Agence web, La Réunion — www.hcg.re

Photographies

[À COMPLÉTER — ex : CRPMEM / Nom du photographe / Droits réservés]

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER — ex : 1er mars 2026]