Sommaire
- Éditeur du site
- Directeur de la publication
- Hébergeur
- Propriété intellectuelle
- Limitation de responsabilité
- Liens hypertextes
- Données personnelles
- Cookies
- Crédits
- Droit applicable
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Raison sociale | Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins de La Réunion (CRPMEM) |
Forme juridique | [À COMPLÉTER — ex : Établissement public / Association loi 1901] |
Siège social | 47 rue Evariste de Parny, 97420 Le Port, La Réunion |
SIRET | [À COMPLÉTER — ex : 123 456 789 00012] |
Téléphone | (+262) 262 42 23 75 |
contact@crpmem.re |
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Gérard ZITTE, en qualité de Président du CRPMEM de La Réunion.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Raison sociale | OVH SAS |
Siège social | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
Téléphone | 1007 (depuis la France) |
Site internet |
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, illustrations, vidéos, logos, marques, éléments graphiques et sonores) est la propriété exclusive du CRPMEM de La Réunion ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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5. Limitation de responsabilité
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6. Liens hypertextes
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7. Données personnelles
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- Par email : contact@crpmem.re
- Par courrier : 47 rue Evariste de Parny, 97420 Le Port, La Réunion
- Via le formulaire de contact
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9. Crédits
Conception et développement | HCG REUNION — Agence web, La Réunion — www.hcg.re |
Photographies | [À COMPLÉTER — ex : CRPMEM / Nom du photographe / Droits réservés] |
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER — ex : 1er mars 2026]